09/2021 : Jeudi 30 septembre 2021 à 19 h au théâtre : séance de conseil municipal

Bonjour à tous,

Je vous invite à venir assister, dans le public, à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra jeudi 30 septembre à 19 h au théâtre.

Vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.

Vous pourrez lire la liste des décisions prises par le maire depuis la dernière séance de conseil municipal du 8 juillet dernier. Vous remarquerez la désignation d’un avocat pour défendre la commune dans  différents litiges concernant le PLU.

Enfin, vous découvrirez le procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet rédigé par la mairie.

Un changement est à noter : les commissions municipales des finances, d’urbanisme, des travaux, des affaires scolaires ont été réunies avant ce prochain conseil municipal.

Bonne lecture !

Espérant vous voir le 30 septembre prochain !

Bien cordialement,

Danièle Fécourt

07/2021 : Compte rendu du conseil municipal

Bonjour à tous,

La dernière séance de conseil municipal s’est tenue le 8 juillet dernier. Vous pourrez prendre connaissance des débats en lisant le compte rendu que nous avons rédigé à partir de l’enregistrement de la séance.

Nous tenons à vous apporter des précisions quant à nos votes « contre » concernant l’urbanisme et les affaires scolaires.

Nous avons considéré que ces délibérations soumises au vote de l’assemblée délibérante devaient être présentées en commissions municipales pour y être débattues au préalable, les commissions existent : urbanisme et affaires scolaires et nous avons appris lors d’une journée de formation que ces commissions ne pouvaient être ignorées même si elles n’émettent qu’un avis consultatif.

La commission municipale d’urbanisme a bien été réunie la veille du conseil municipal mais elle n’a pas été convoquée régulièrement et elle ne comportait pas d’ordre du jour alors que nous l’avions demandé.

Quant à la commission municipale des affaires scolaires, elle n’a pas été réunie une seule fois depuis juillet 2020.

Nous avons alerté le Préfet pour contrôler la légalité de ces différentes délibérations.

Passez un bel été !

Prochaines informations municipales vraisemblablement en octobre.

Danièle Fécourt

07/2021 : Jeudi 8 juillet 2021 à 19 h au théâtre : séance de conseil municipal

Le public est invité à assister, le port du masque est obligatoire, les distanciations seront respectées.

Je joins l’ordre du jour et le Procès-Verbal de la séance du 8 avril 2021 qui sera soumis à l’approbation des élus.

Vous êtes invités à nous interroger sur les sujets à l’ordre du jour, à nous faire des propositions. 

Merci beaucoup.

Passez un bel été !

Danièle Fécourt

06/2021 : Fête de la musique le 21, Elections départementales les 20 et 27 juin

Toutes nos excuses pour ces publications tardives ! Vous trouverez :

– le compte rendu du dernier conseil municipal (il date du 8 avril, la date du prochain n’est pas encore connue)

– l’article que nous avions fait paraître dans le Rourétan n°49 reçu dans les boîtes aux lettres en avril dernier

– comme M. le Maire a commenté notre article, nous vous donnons des explications complémentaires.

Les 20 et 27 juin auront lieu les élections départementales et régionales. Nous voterons au théâtre.

Nous sommes à votre disposition,

Bien cordialement,

Danièle Fécourt

04/2021 – Conseil municipal : Annonce et Ordre du jour

Bonjour à tous !

Jeudi prochain 8 avril à 19 h au théâtre, aura lieu le prochain conseil municipal avec notamment le vote du budget, le projet de crèche devrait être présenté par l’architecte M. Fauroux.

19 h, c’est l’heure du couvre-feu, la séance se tiendra donc, encore une fois, à huis clos. C’est bien dommage !

A chaque fois, j’enregistre la séance et je vous envoie le compte rendu.

Aujourd’hui, je vous envoie celui fait par les services de la mairie, je ne suis pas toujours d’accord avec ce qui est écrit.

Si vous avez besoin de plus de précisions sur un sujet, vous me demandez, je pourrais peut-être vous aider.

Passez de belles fêtes de Pâques !
bien cordialement,
Danièle Fécourt

03/2021 – Compte rendu de conseil municipal

Danièle FÉCOURT

Bonjour à tous,

Bonjour à tous,

J’espère que vous êtes tous en bonne santé.

En cette période de confinement, je viens vous apporter de la lecture, le compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 mars 2021. Cette séance a été longue, presque 4 heures ! Je vous ai retranscrit les débats, vous pourrez ainsi suivre en détail le déroulement de cette séance.

Cette séance a été particulièrement importante. Je vais vous résumer 2 points ci-dessous mais je vous invite à lire les détails dans la pièce jointe.

1er point important : la modification de l’article 14 du règlement intérieur du conseil municipal et l’approbation du règlement intérieur dans sa globalité.

Le règlement intérieur du conseil municipal est un texte très important qui cadre le fonctionnement du conseil municipal. Il comprend une trentaine d’articles.

Le 2 juillet 2020, lors de la 2e réunion du conseil municipal, ce règlement nous avait été soumis au vote.

Notre groupe avait voté contre parce que M. le maire n’avait pas voulu accepter nos modifications.

De plus, 3 semaines après le vote, M. le maire modifiait les réponses données en conseil municipal et nous en informait par mail, ce qui n’est pas prévu par la loi.

Fin juillet, je demandais à recevoir la délibération légalisée par la Préfecture, et je constatais qu’un élément avait été rajouté alors que la délibération doit correspondre à ce qui a été voté.

C’est pourquoi, j’ai déposé un recours au Tribunal Administratif pour demander l’annulation de cette délibération.

Ma requête n’a pas encore été jugée.

Je tenais à ce que vous ayiez connaissance des agissements de M. le maire.

Il n’a jamais voulu rediscuter de cette délibération.

Le 9 mars, il a proposé de modifier un article sans vouloir revenir à nos demandes. En séance, nous lui avons fait des propositions mais d’entrée, il a annoncé que le règlement serait voté en l’état !

Lisez bien tout !

2e point important : le Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) suivi d’un Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)

Le ROB c’est 1 h 45 de monologue de M. le Maire !

Ensuite nous avons posé des questions, mais la majorité étant pressée d’en finir, il nous fallait faire vite car il restait encore des points à étudier.

Prenez le temps de tout lire !

La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le jeudi 8 avril à 19 h au théâtre avec le vote du budget à l’ordre du jour.

Vous pouvez transmettre ces informations à vos contacts.

Je suis à votre disposition,
bonne fin de week-end,
A bientôt

Danièle Fécourt

Conseil municipal du 09 mars 2021

03/2021 – Conseil municipal : Annonce et Ordre du jour

Prochain Conseil Municipal mardi 9 mars à 19 h au théâtre

Cette séance se déroulera sans public puisque le couvre-feu commence à 18h.

Point important à l’ordre du jour : le Débat d’Orientation Budgétaire

Le Débat d’Orientation Budgétaire est l’étape obligatoire avant le vote du budget qui devrait avoir lieu le 25 mars.

🎊 01/2021 – Bonne année 2021 et Compte rendu de conseil municipal

Bonne et Heureuse Année 2021 !

Que 2021 soit meilleure que 2020, qu’elle vous apporte la santé, le bonheur, la joie, l’amitié, la réussite dans vos projets, la générosité,

l’entraide, de belles valeurs à partager.

Je vous mets en pièce jointe le compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020. Depuis cette date, je suis allée en mairie pour consulter le permis de construire du projet de centre village (permis déposé par la société Emerige), un gros projet avec 58 logements, des commerces et un espace de coworking. Pour ce permis, M. le maire a pris un arrêté en faisant référence à une commission municipale d’urbanisme du 18 juin 2020 mais la commission municipale d’urbanisme n’a été créée en conseil municipal que le 2 juillet 2020 ! J’ai demandé des explications en mairie et alerté la préfecture.

Après le confinement, voici le couvre-feu, le temps des rencontres est encore repoussé.

Prenons soin de nous tous, et dans l’espoir de se retrouver,

Bien cordialement,
Danièle Fécourt

Conseil municipal du 17 décembre 2020